Article (Arrêté du 28 mars 1997 modifiant l'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales et l'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales)
Par arrêté du ministre du travail et des affaires sociales en date du 28 mars 1997 :
L'arrêté du 25 septembre 1995 portant nomination aux commissions du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
I. - A la commission des puéricultrices, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : « Titulaire : Mme Dreyer-Muller (Nicole) ;
« Suppléante : Mme Denis (Marie-Andrée) ; » par :
« Titulaire : Mme Dreyer-Muller (Nicole) ;
« Suppléante : Mme Quelennec (Claire) ; ».
II. - A la commission des orthophonistes, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : « Titulaire : Mme Vormès (Emilie). » par :
« Titulaire : Mme Vormès (Emilie) ;
« Suppléante : Mme Campan (Marie). ».
III. - A la commission des audioprothésistes, ajouter :
« Membres appartenant à l'administration, aux organismes intéressés et au corps médical : » avant : « Sur proposition de la Confédération des syndicats médicaux français (CSMF) :
« Le directeur d'un institut national de jeunes sourds ou son représentant :
« M. Michel (Jean-François), Institut national de jeunes sourds de Paris.
» IV. - A la commission des techniciens de laboratoire, remplacer :
Membres appartenant à la profession désignés en raison de leur compétence : « Titulaire : Mme Legrand (Michèle) ; » par :
« Titulaire : Mme Mailly (Michèle) ; ».
V. - A la commission des diététiciens, remplacer :
Sur proposition de la fédération de la santé et de l'action sociale,
Confédération générale du travail (CGT) :
« Titulaire : Mme Cathala (Michèle) ;
« Suppléante : Mme Brun (Béatrice). » par :
« Titulaire : Mme Cathala (Michèle) ;
« Suppléante : Mme Graff (Eliane). » L'arrêté du 15 décembre 1995 portant nomination à la commission permanente interprofessionnelle du Conseil supérieur des professions paramédicales est modifié comme suit :
Membres désignés en leur qualité de membres appartenant aux professions paramédicales représentées au conseil et désignés en raison de leur compétence :
Au b) Représentants des professions de rééducation, remplacer :
« Suppléant : M. Beyneyye (Pascal). » par :
« Suppléant : M. Beynette (Pascal). ».