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Article (Arrêté du 25 avril 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre))

Article (Arrêté du 25 avril 1997 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (plants de pommes de terre))

Art. 6. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur de la variété suivante inscrite en liste B :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0114 du 17/05/97 Page 7478 a 7479
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Est modifié en conséquence l'article 2 de l'arrêté du 3 juin 1985 susvisé.