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Article (Arrêté du 16 mai 1997 portant abrogation de divers brevets professionnels)

Article (Arrêté du 16 mai 1997 portant abrogation de divers brevets professionnels)

Art. 2. - A l'article 1er de l'arrêté du 31 juillet 1996 susvisé, l'alinéa suivant est supprimé :
« Brevet professionnel Fonderie institué par arrêté du 17 juillet 1985. »