Article (Arrêté du 17 avril 1997 modifiant l'arrêté du 18 juillet 1994 fixant la liste des agents biologiques pathogènes)
Art. 1er. - La partie I de l'annexe de l'arrêté du 18 juillet 1994 susvisé est modifiée comme suit :
1. Les agents pathogènes du groupe 3 suivants sont désormais assortis du signe (*) :
a) Tableau B (virus de la famille des retroviridae) :
Virus de l'immunodéficience humaine ;
Virus de leucémies humaines à cellules T (HTLV), types 1 et 2.
b) Tableau C (parasites) :
Echinococcus granulosus ;
Echinococcus multilocularis ;
Echinococcus vogeli ;
Leishmania brasiliensis ;
Leishmania donovani ;
Plasmodium falciparum ;
Taenia solium ;
Trypanosoma brucei rhodesiense.
2. Dans le tableau B (virus) :
Le virus SIV (famille des retroviridae) est ajouté et classé en groupe 3,
accompagné du signe (*) et de la note (g) ;
Le signe (g) associé aux retroviridae est supprimé ;
En ce qui concerne les papovaviridae, le terme : « Birus BK et JC » est remplacé par le terme : « Virus BK et JC ».
3. Les agents suivants sont ajoutés et classés dans le groupe 2 :
a) Dans le tableau A (bactéries) :
Streptococcus suis ;
Leptospira interrogans icterohemorragiae, assorti de la note V.
Pour Leptospira interrogans (tous sérotypes), la mention entre parenthèses est supprimée et remplacée par : (autres sérotypes).
b) Dans le tableau C (parasites) :
Cyclospora cayetanensis.