Article (Arrêté du 28 janvier 1997 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
« Article 1er
« Explorations fonctionnelles respiratoires
« Toutes les cotations ci-dessous comprennent la rédaction de conclusions ; le contrôle médical a le droit d'exiger du médecin la communication des tracés et doit les lui renvoyer.
« La mesure de l'oxymétrie et de la capnimétrie réalisée par auto-test(s) ne peut donner lieu à cotation.
« Mesures isolées de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris) précisant, outre les résultats, les indications de l'examen et l'origine du prélèvement, avec un maximum de deux cotations par jour...... 21 < Spirographie complète avec mesures multiples de la capacité vitale, du V.E.M.S., détermination du volume résiduel de la ventilation maximale et de la consommation du volume d'oxygène et éventuellement épreuve pharmacodynamique qualitative...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Même examen que la spirographie complète sans mesure du volume résiduel...... 20 < Même examen que le précédent avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Epreuve quantitative aux agents pharmacodynamiques ou de provocation aux allergènes comportant une mesure du seuil de réactivité...... 25 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 40 < Epreuve d'exercice de trois à dix minutes à puissance constante et mesurable, avec enregistrement de la ventilation et de la consommation d'oxygène avant, pendant et après l'exercice...... 20 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Exercice de quinze minutes ou plus, à puissance constante et croissante,
avec période témoin de cinq minutes avant et période de récupération de cinq minutes, avec enregistrement de la ventilation, de la consommation d'oxygène et du rejet de CO2 pendant l'épreuve...... 40 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 55 < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration...... 20 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 35 < Mesure du transfert du CO en état stable, en apnée, en inspiration unique ou en réinspiration, avec épreuve d'exercice...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Mesure de la ventilation alvéolaire et étude des échanges pulmonaires par prélèvement simultané du gaz expiré et de sang artériel (prélèvements et dosages compris)...... 40 < Adaptation à l'oxygénothérapie dans le cadre d'une insuffisance respiratoire chronique grave : mise en route et surveillance au cours des vingt-quatre premières heures, avec un minimum de deux mesures de l'oxymétrie et de la capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 36 < Etude de la mécanique ventilatoire :
< Par barographie oesophagienne comportant l'établissement de courbes volume-pression, avec étude des propriétés statiques du poumon, mesure de la compliance dynamique et du travail ventilatoire...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45 < Par pléthysmographie de la ventilation pulmonaire y compris mesure des volumes, des débits, de la capacité résiduelle fonctionnelle et de la résistance des voies aériennes, y compris éventuellement la spirographie complète...... 40 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 55 < Par la mesure de la résistance des voies aériennes, par l'interruption du courant aérien ou par oscillation...... 30 < Même examen avec oxymétrie et capnimétrie du sang artériel (ponctions et dosages compris)...... 45. > Chapitre V (Coeur. - Péricarde) :
A l'article 1er (Electrocardiographie) :
Supprimer les inscriptions relatives au supplément pour phonocardiogramme et au supplément pour un ou plusieurs mécanogrammes.
Substituer les termes < Pour un patient non hospitalisé, cet acte est cumulable avec la consultation... > aux termes < Pour un patient non hospitalisé, cet acte et ses suppléments éventuels sont cumulables avec la consultation... > et les termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte est cumulable... > aux termes < Pour un patient hospitalisé, cet acte et ses suppléments éventuels sont cumulables... >.
A l'article 3 (Autres enregistrements cardiaques), dans l'inscription relative à l'enregistrement d'un phonomécanogramme, substituer le coefficient 20 au coefficient 30.
Supprimer l'article 5 (Cathétérismes).
Les articles 3, 4, 6 et 7 deviennent respectivement les articles 2, 3, 4 et 5.
IV. - Au titre VIII (Actes portant sur l'abdomen), chapitre III (Estomac et Intestin) :
Insérer, en tête du chapitre, la disposition liminaire suivante : < Les actes de fibroscopie digestive doivent donner lieu à l'établissement d'un compte rendu détaillé. > Substituer aux inscriptions relatives à l'endofibroscopie oesogastro-duodénale et à la rectosigmoïdocolofibroscopie les inscriptions suivantes :
< Endofibroscopie oesogastro-duodénale, avec ou sans biopsie(s), avec ou sans ablation d'une tumeur bénigne......
50 < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)......
30 < Rectosigmoïdocolofibroscopie jusqu'à l'angle gauche ou jusqu'à l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polypes......
50 < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s)......
80 < Rectosigmoïdocolofibroscopie totale au-delà de l'angle droit, avec ou sans biopsie(s), avec ablation d'un ou plusieurs polype(s)......
100 > V. - Au titre IX (Appareil urinaire), chapitre II (Actes liés à la technique de l'hémodialyse), dans l'inscription relative à la surveillance d'une séance d'hémodialyse, substituer le coefficient 18,5 au coefficient 20.
VI. - Au titre XIII (Diagnostic et traitement des troubles mentaux),
chapitre II (Actes de thérapeutique), substituer à l'inscription relative à la chimiothérapie intensive l'inscription suivante :
< Prise en charge intensive continue d'un épisode de décompensation psychique : acte de soins complexe réalisé en établissement psychiatrique,
intégrant la régulation et les différents suivis pharmacologique,
psychodynamique et environnemental, par jour......
CNPSY 0,8 < Une demande d'entente préalable doit être formulée lorsque le traitement est prolongé au-delà de quatorze jours. > VII. - Au titre XV (Actes divers), chapitre V (Actes utilisant les agents physiques), article 1er (Actes de diagnostic) :
Ajouter entre les deuxième et troisième alinéas des dispositions liminaires la disposition ci-dessous :
< Pour tout examen d'échographie ou d'échotomographie réalisé sur un appareil de plus de sept ans et n'ayant pas une attestation de remise à niveau, la cotation est minorée de 50 %. > Au paragraphe I (Echographies non obstétricales), remplacer les inscriptions relatives aux échocardiogrammes et au supplément pour épreuve(s) pharmaco-dynamique(s) par les inscriptions suivantes :
< Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative......
36 < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement, avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
associé au doppler pulsé et continu......
50 < Echocardiogramme bidimensionnel et temps mouvement avec trace électrocardiographique de référence et analyse qualitative et quantitative,
associé au doppler pulsé et continu, par voie transoesophagienne, réalisé en milieu disposant des moyens nécessaires à la réanimation......
65 < Ces examens doivent faire l'objet d'une demande d'entente préalable à partir du troisième examen réalisé dans un délai de six mois. > Au paragraphe IV (Examens vélocimétriques), supprimer l'inscription relative au supplément à un examen échographique non obstétrical pour examen par doppler continu.