Article (Arrêté du 13 février 1997 portant nomination à une section du Comité national de la recherche scientifique)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du secrétaire d'Etat à la recherche en date du 13 février 1997, sont nommés membres des sections du Comité national de la recherche scientifique au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du 18 février 1991 :
Section 33
Formation du monde moderne
Mme Bastid Bruguiere (Marianne), en remplacement de Mme Bergère (Marie-Claire).
M. Merot (Alain), en remplacement de M. Fremeaux (Jacques).