Article (Arrêté du 17 janvier 1997 portant organisation de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité)
Art. 5. - La sous-direction du maintien en condition opérationnelle :
- élabore la doctrine de la délégation générale pour l'armement en matière de maintien en condition opérationnelle et de soutien logistique intégré ;
- propose aux états-majors des orientations destinées à optimiser le maintien en condition opérationnelle en termes de coûts et de disponibilité des matériels ;
- assiste les directions et services chargés des programmes en matière de maintien en condition opérationnelle et de soutien logistique intégré ;
- concourt à l'élaboration de la politique industrielle de la délégation générale pour l'armement pour ce qui concerne le maintien en condition opérationnnelle ;
- s'assure de la prise en compte par la direction des systèmes de forces et de la prospective et par la direction des systèmes d'armes des aspects liés au soutien des matériels ;
- assure la participation de la délégation générale pour l'armement aux travaux de coordinations logistiques interarmées ;
- assure, pour la délégation générale pour l'armement, la synthèse des informations relatives aux coûts du soutien des matériels.