Article (Arrêté du 8 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 10 février 1989 relatif aux teneurs maximales en résidus de pesticides admissibles dans et sur les céréales destinées à la consommation humaine)
A N N E X E
LISTE DES TENEURS MAXIMALES EN RESIDUS DE PESTICIDES DANS LES CEREALES A. - Modifications de l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0284 du 06/12/96 Page 17777 a 17779
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B. - Compléments à l'annexe II de l'arrêté du 10 février 1989