Article (Arrêtés du 30 juillet 1996 portant habilitation de l'université Clermont-Ferrand-II à délivrer des titres d'ingénieurs diplômés)
Art. 4. - L'arrêté du 12 juin 1990 relatif au diplôme d'ingénieur délivré par l'université Clermont-Ferrand-II est abrogé.