Article (Arrêté du 9 août 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Ecole des hautes études commerciales)
(1) Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Ecole des hautes études commerciales, 1, rue de la Libération, B.P. 31, 78350 Jouy-en-Josas.