Articles

Article (Arrêté du 27 juin 1996 relatif à la classification des peroxydes organiques entre les différentes catégories prévues à la rubrique no 1210 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

Article (Arrêté du 27 juin 1996 relatif à la classification des peroxydes organiques entre les différentes catégories prévues à la rubrique no 1210 de la Nomenclature des installations classées pour la protection de l'environnement)

A N N E X E I



......................................................

Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0229 du 01/10/96 Page 14446 a 14461
......................................................


Observations sur les rubriques


(1) (texte réservé).
(2) Oxygène actif 4,7 %.
(3) (texte réservé).
(4) Le diluant peut être remplacé par du peroxyde de di-tert-butyle.
(5) Oxygène actif 9 %.
(6) Jusqu'à 9 % de peroxyde d'hydrogène : oxygène actif 10 %.
(7) (texte réservé).
(8) Oxygène actif 10 %.
(9) Oxygène actif 10 %.
(10) Oxygène actif 8,2 %.
(11) (texte réservé).
(12) (texte réservé).
(13) (texte réservé).
(14) (texte réservé).
(15) (texte réservé).
(16) (texte réservé).
(17) L'adjonction d'eau à ce peroxyde organique réduit sa stabilité thermique.
(18) (texte réservé).
(19) Mélange avec du peroxyde d'hydrogène, de l'eau et un (des) acide(s).
(20) Avec un diluant du type A, avec ou sans eau.
(21) Avec au moins 36 % (masse) d'éthylbenzène en plus du diluant type A.
(22) Avec au moins 19 % (masse) de méthylisobutylcétone en plus du diluant type A.
(23) Avec moins de 6 % de peroxyde de di-tert-butyle.
(24) Jusqu'à 8 % d'isopropyl-1 hydroperoxy isopropyl-4 hydroxybenzène.
(NR) Non réglementé au titre des peroxydes organiques (classement au titre de l'arrêté du 12 août 1976).