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Article (Arrêté du 25 septembre 1996 portant habilitation de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Article (Arrêté du 25 septembre 1996 portant habilitation de l'université Lille-I et de l'Institut national des télécommunications à délivrer un titre d'ingénieur diplômé)

Art. 2. - L'habilitation est accordée pour deux promotions d'étudiants à compter de l'année universitaire 1995-1996.