Article (Arrêté du 17 septembre 1996 portant nomination au Conseil supérieur de l'éducation)
Par arrêté du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 17 septembre 1996, sont nommés au titre de l'article 2 (2o, d) du décret no 90-468 du 7 juin 1990 modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation, en remplacement de M. Mahieux (François),
de M. Trimaglio (Barthélemy) et de Mme Picard (France) (Union nationale des associations familiales [U.N.A.F.]) :
Titulaire : M. de Viguerie (Paul) (U.N.A.F.) ;
Première suppléante : Mme Picard (France) (U.N.A.F.) ;
Deuxième suppléant : M. Mahieux (François) (U.N.A.F.).