Article (Arrêté du 28 mai 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de maïs et de sorgho))
Art. 4. - Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être multipliées en vue de leur exportation (liste B) des variétés désignées ci-après :
......................................................
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0146 du 25/06/96 Page 9468 a 9472
......................................................