Article (Arrêté du 4 juin 1996 modifiant l'arrêté du 10 février 1995 modifié fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996, vendu au prix de 14 F le fascicule, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13,
rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.