Article (Arrêté du 19 mars 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes fourragères et à gazon))
Art. 9. - Est modifié comme suit à la date du présent arrêté le mainteneur des variétés suivantes inscrites en liste A :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0087 du 12/04/96 Page 5657 a 5660
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés susvisés des :
6 mai 1978 (art. 1er pour la variété Prominent) ;
17 mars 1980 (art. 1er pour la variété Score) ;
22 avril 1986 (art. 1er pour la variété Compact) ;
1er juin 1987 (art. 1er pour les variétés Bingo et Roulette) ;
21 décembre 1987 (art. 1er pour la variété Andy) ;
30 mai 1988 (art. 1er pour les variétés Baltic et Jumbo) ;
26 décembre 1988 (art. 1er pour les variétés Laser et Metro) ;
24 mai 1989 (art. 1er pour les variétés Bozir, Broadway et Rambo) ;
5 juin 1990 (art. 1er pour les variétés Athos, Banco, Novo, Ohio, Sunset et Zenith) ;
1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Blizzard, Colorado, Féline,
Herbus, Hollywood, Juventus, Porthos, Skipper et Symphony) ;
19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Flair, Labrador et Mickey) ;
16 avril 1993 (art. 1r pour les variétés Capri, Dynos, Granit et Madra) ;
1er juin 1994 (art. 1er pour les variétés Burton, Hamilton, Merci et Smirna) ;
30 juin 1995 (art. 1er pour les variétés Ace, Caballo, Carmine, Eden,
Elysée, Marino et Shoot).