Article (Arrêté du 18 juin 1996 relatif aux baccalauréats professionnels des secteurs relevant de la compétence du ministre chargé de l'agriculture)
Nota. - Le présent arrêté et ses annexes I, A IV, B IV, C IV et D IV seront publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale, vendu au prix de 14 F, disponible au Centre national de documentation pédagogique, 13, rue du Four, 75006 Paris, ainsi que dans les centres régionaux et départementaux de documentation pédagogique.
L'arrêté et ses annexes seront diffusés par les centres précités.
Toutes les annexes peuvent être acquises, à titre onéreux, au Centre national de promotion rurale (C.N.P.R.), Marmilhat, 63370 Lempdes.