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Article (Arrêté du 29 août 1996 portant dérogation à l'arrêté du 30 décembre 1980 portant interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises et de matières dangereuses sur certaines sections autoroutières de la région d'Ile-de-France et portant dérogation à l'arrêté du 22 décembre 1994 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises)

Article (Arrêté du 29 août 1996 portant dérogation à l'arrêté du 30 décembre 1980 portant interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises et de matières dangereuses sur certaines sections autoroutières de la région d'Ile-de-France et portant dérogation à l'arrêté du 22 décembre 1994 relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises)

Art. 3. - Les véhicules des concurrents et d'encadrement de ce rallye étant appelés à circuler parmi les autres usagers de la route, leurs conducteurs seront soumis à l'ensemble des dispositions du code de la route.