Article (Arrêté du 29 mars 1996 portant modification du règlement pédagogique de l'Institut supérieur privé des sciences, techniques et économie commerciales de Paris)
Nota. - Ce règlement pédagogique peut être consulté auprès de l'Institut supérieur privé des sciences, techniques et économie commerciales de Paris,
169, quai de Valmy, 75010 Paris.