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Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-115 du 27 février 1996 portant désignation de membres titulaires et de membres suppléants au comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand)

Article (CONSEIL SUPERIEUR DE L'AUDIOVISUEL (CSA) Décision no 96-115 du 27 février 1996 portant désignation de membres titulaires et de membres suppléants au comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand)

Art. 1er. - Sont nommés au comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand :
En qualité de membres titulaires :
M. Ryat (Henri-Guy) ;
M. Maret (Roger).
En qualité de membre suppléant :
Mme Mathias (Martine).
Le mandat de M. Ryat et de Mme Mathias s'achèvera le 26 février 2000.
La nomination de M. Maret prendra effet au 1er mai 1996 et pour une période de quatre ans.