Article (Arrêté du 27 février 1996 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de betteraves et chicorée industrielle))
Art. 3. - Est prolongée pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 1996 l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A) des variétés désignées ci-après :
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0070 du 22/03/96 Page 4454 a 4456
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