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Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Article (Arrêté du 10 janvier 1996 portant organisation de l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Art. 3. - La direction des lycées et collèges comprend :
A. - La sous-direction des formations générales et technologiques ;
B. - La sous-direction des formations professionnelles initiales et continues ;
C. - La sous-direction de la prévision et de la gestion des moyens ;
D. - La sous-direction de la vie scolaire et des établissements ;
E. - La sous-direction des innovations et de la formation continue des enseignants du second degré.