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Article (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)

Article (Arrêté du 28 novembre 1995 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)



Art. 2. - Sont homologués après révision, pour une durée maximale de trois ans, les titres suivants :


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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0290 du 14/12/95 Page 18170 a 18173
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