Article (Arrêté du 30 juin 1995 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes oléagineuses))
Art. 8. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes inscrites en liste A:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0178 du 02/08/95 Page 11510 a 11513
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés des 3 juin 1985 (art. 2 pour la variété Chandor), 21 avril 1987 (art. 1er pour les variétés Labrador et Mikaflor), 21 décembre 1987 (art. 1er pour les variétés Albena et Euroflor), 30 mai 1988 (art. 1er pour la variété Major), 26 décembre 1988 (art. 2 pour la variété Phoebus et art. 3 pour la variété Ecoflor), 19 décembre 1989 (art. 3 pour la variété Buko), 20 décembre 1989 (art. 1er pour les variétés Athis, Oscar et Pulsar), 5 juin 1990 (art. 3 pour la variété Pelvoux), 1er juillet 1991 (art. 1er pour les variétés Azur, Casoar, Dollar, Essor, Hoggar,
Malabar, Mondor, Paradis et art. 3 pour les variétés Cerflor et Parapluie),
19 août 1992 (art. 1er pour les variétés Goldor, Recor, Senior et Toreador et art. 5 pour les variétés Chicon et Maryflor), 17 février 1993 (art. 4 pour la variété Upsol-Veraflor), 16 avril 1993 (art. 1er pour les variétés Primor et Trésor et art. 3 pour la variété Kador), 2 mars 1994 (art. 1er pour les variétés Alinka et Alizé) et 1er décembre 1994 (art. 1er pour les variétés Alcyon et Proleic 204).