Article (Arrêté du 5 janvier 1995 relatif à la signalisation des routes et autoroutes)
1.Signaux d'indication
a)Signaux de type C, donnant une indication utile pour la conduite des véhicules:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0051 du 01/03/95 Page 13 a 18
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Les panneaux de type C sont de forme carrée.
Font exception:
Les panneaux C 3, C 14, C 25, C 250, C 251, C 252, C 253 et C 255, qui sont de forme rectangulaire.
Les panneaux de type C sont à fond bleu avec un listel et un pictogramme ou une inscription de couleur blanche.
Font exception:
Le panneau C 3, qui est à fond blanc avec une bordure rouge, un listel blanc et un pictogramme polychrome;
Les panneaux C 4 b, C 22, C 108, C 110 et C 208, qui sont traversés par une barre oblique de couleur rouge;
Les panneaux C 13, C 18, C 21, C 22, C 24, C 25 et C 26, dont un élément du pictogramme est de couleur rouge;
Les panneaux C 20, C 24, C 25, C 27, dont un élément du pictogramme est de couleur noire.
b) Panneaux de type CE indiquant la position des installations et établissements pouvant être utiles aux usagers ou les intéresser:
Les panneaux de type CE sont de forme carrée.
Fait exception:
Le panneau CE 3 b qui est de forme rectangulaire et peut comporter plusieurs faces.
Les panneaux de type CE sont à fond et listel blancs, avec une bordure de couleur bleue et un pictogramme ou une inscription de couleur noire.
Font exception:
Le panneau CE 1 dont le pictogramme est rouge;
Le panneau CE 3 b dont plusieurs faces peuvent être polychromes.
c) Panneaux dont l'implantation nouvelle n'est plus autorisée:
L'implantation nouvelle des panneaux ci-dessous n'est plus autorisée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0051 du 01/03/95 Page 13 a 18
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Ces panneaux restent en vigueur dans les conditions prévues par l'article 12 du présent arrêté.