Article (Arrêté du 7 février 1995 relatif à l'organisation de la direction des programmes d'armement)
Art. 2. - La sous-direction Plans, programmes, budget comprend:
- le bureau des plans et de la programmation;
- le bureau de la coordination budgétaire;
- le bureau des programmes aéronautiques;
- le bureau des programmes de missiles et spatiaux;
- le bureau des programmes terrestres;
- le bureau des programmes électroniques;
- le bureau des programmes navals;
- le bureau des études « amont ».