Article (Arrêté du 1er décembre 1994 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères))
Art. 3. - Sont modifiés comme suit à la date du présent arrêté les mainteneurs des variétés suivantes:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0296 du 22/12/94 Page 18213 a 18214
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Sont modifiés en conséquence les arrêtés du 3 août 1994 (art. 1er pour la variété Aligator) et du 16 avril 1993 (art. 2 pour les variétés Amazone et Gypse).