Article (Arrêté du 27 juin 1994 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 1er. - Les diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation au titre des homologations de droit.
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0154 du 05/07/94 Page 9686 a 9687
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