Article (Arrêté du 21 juillet 1994 modifiant l'arrêté du 24 septembre 1990 relatif aux études préparatoires au diplôme d'Etat d'ergothérapeute)
Art. 2. - L'article 10 de l'arrêté du 24 septembre 1990 susvisé est remplacé par les dispositions suivantes:
« Art. 10. - Les élèves ayant obtenu une note égale ou supérieure à 10/20 à chaque module sont admis en deuxième cycle. »