Article (Arrêté du 25 mars 1994 modifiant l'arrêté du 13 février 1992 fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs aux aliments des animaux)
Art. 1er. - Les annexes de l'arrêté du 13 février 1992 susvisé fixant la liste et les conditions d'incorporation des additifs destinés à l'alimentation des animaux sont modifiées ainsi qu'il suit:
A N N E X E I
1. A la partie D « Coccidiostatiques et autres substances médicamenteuses », la position suivante est ajoutée:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0098 du 27/04/94 Page 6156 a 6158
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