Article (Arrêté du 10 mars 1994 modifiant l'arrêté du 14 mai 1991 portant création et fixant les modalités de délivrance du certificat d'aptitude professionnelle agricole, option Maréchalerie)
Art. 1er. - Sont substituées aux annexes III et IV de l'arrêté du 14 mai 1991 susvisé les annexes III et IV jointes au présent arrêté (1).