Article (Arrêté du 1er juin 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 4. - Il est procédé aux rectificatifs suivants :
Dans l’arrêté du 18 décembre 1992, paru au Journal officiel du 19 février 1993 :
Tableau n° 4, pour Danavox, au lieu de : « 145 DSF (Danavox 145 DSF) », lire : « 145 DFS (Danavox 145 DES) ».
Dans l’arrêté du 3 novembre 1992, paru au Journal officiel du 19 décembre 1992, article 3, pour l’appareil AXR. 2, au lieu de « échéance : 16 septembre 1993 », lire : « échéance : 16 septembre 1994 ».
Dans l’arrêté du 23 décembre 1991, paru au Journal officiel du 29 février 1992 :
Tableau n° 5, 1208 H, hémodialyseur, et 1408 H, hémodialyseur, lire : « Spiraflo NT 1208 H stérilisé Gamma et Spiraflo NT 1408 H stérilisé Gamma ».
Dans l’arrêté du 24 octobre 1991, paru au Journal officiel du 10 janvier 1992 :
Tableau n° 6, pour Fresenius 2008 E, au lieu de : « 2254-91-3 ; durée : trois ans », lire : « 2254-91-5 ».
Dans l’arrêté du 20 juillet 1992, paru au Journal officiel du 27 septembre 1992 :
Tableau n° 5 pour NT 1808 H stérilisé Gamma, lire : « Spirafo NT 1808 H stérilisé Gamma ».