Article (Arrêté du 1er juin 1993 portant homologation de produits et appareils à usage préventif, diagnostique ou thérapeutique)
Art. 2. - L’homologation est refusée pour les produits suivants :
Prothèse totale de hanche Quartos 10° (tiges Quartos standard, décalées TA6V ; tête alumine ; cotyles standard, à bord plat) de fournitures hospitalières ;
Prothèse totale de hanche Hélianthe (tiges Hélianthe à cimenter, sans ciment, HAP, TA6V ; col amovible ; tête TA6V nitruré ; cotyle Hélios PE/métalback TA6V) de côte ;
Prothèse totale de hanche Aura Expansion (tige Aura Expansion, TA6V ; tête alumine : cotyle monobloc Argos de 3D) ;
Prothèse totale de hanche Aura Expansion HAP (tiges Aura Expansion avec HAP ; tète alumine ; cotyle monobloc Argos à cimenter de 3D) ;
Prothèse totale de hanche Mont Blanc (tiges Mont Blanc TA6V avec revêtement de titane poreux ; têtes inox, zircone ; cotyle multicomposant à vis) de Sien ;
Moniteur de surveillance Diascope 2 d’Ohmeda ;
Moniteur-analyseur de gaz M 1025 A de Hewlett-Packard
Prothèse totale de hanche F 11 (tige F 11, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche T 1900XXX (tiges F 19, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche F 23 (tige F 23, TA6V : têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles PE à sceller bord plat et normal) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Soft (tige F 19, TA6V ; têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles Soft PE/TA6V à cimenter, à fentes, à aillettes) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Olbia (tiges F 19, TA6V : têtes alumine, CoCr, inox et zircone ; cotyles Olbia PE/TA6V) d’Aster ;
Prothèse totale de hanche Athéna avec ciment (tige Athéna, têtes Athéna à jupe alumine, inox ; cotyles PE à sceller Athéna monobloc) d’implants Industrie ;
Prothèse totale de hanche Athéna sans ciment (tige Athéna TA6V revêtue titane poreux et HAP ; tête Athéna à jupe TA6V revêtue alumine : cotyle Athéna sans ciment à visser) d’implants Industrie ;
Prothèse totale de hanche A.P.R.I.C.O.T. de Biomicron ;
Prothèse totale de hanche Accor avec collerette HAP cône 14 de Biomécanique intégré ;
Prothèse totale de hanche à visser sans ciment (tige TA6V ; têtes inox, alumine ; cotyles striés, rétentifs) de S.E.R.F.