Article (Arrêté du 19 août 1993 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant nomination au Comité national de l'eau)
Art. 1er. - L’article 3 de l’arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifié par les nominations suivantes :
En tant que représentant du ministre chargé de l’industrie
Titulaire : M. Gaillard (Claude), de la direction générale des stratégies industrielles, en remplacement de M. Lacoste (André-Claude).
En tant que représentant du ministre chargé de l’agriculture
Suppléant : M. le président de la 6e section du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts, en remplacement de M. Gleizes .(Claude).
Suppléant : Mlle Lefevre (Béatrice), chargée de mission Agriculture à la D.A.T.A.R., en remplacement de M. Gastambide (Marc).