Article (Arrêté du 7 juillet 1993 portant création du brevet d'études professionnelles Travaux publics)
Art. 3. - Les horaires d’enseignement applicables dans les sections préparatoires au brevet d’études professionnelles Travaux publics sont ceux fixés par l’annexe I de l’arrêté du 17 janvier 1992 susvisé.