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Article (Arrêté du 5 janvier 1994 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires du département de la Vendée)
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Article (Arrêté du 5 janvier 1994 relatif au transport et à la commercialisation d'animaux de l'espèce bovine originaires du département de la Vendée)
II. - MISE EN CIRCULATION DES ANIMAUX
DANS ET HORS LE DEPARTEMENT DE LA VENDEE