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Article (Arrêté du 10 janvier 1994 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
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Article (Arrêté du 10 janvier 1994 portant organisation des études en vue de l'obtention du diplôme national d'oenologue)
Art. 10. - Les dispositions du présent arrêté prennent effet à compter de la rentrée universitaire 1992-1993.