Article (Arrêté du 3 septembre 1993 modifiant l'arrêté du 19 février 1993 portant création et fixant les conditions d'obtention du certificat de qualification complémentaire Vélo tout terrain en milieu montagnard)
Art. 2. - L’annexe II de l’arrêté du 19 février 1993 portant création et fixant les conditions d’obtention du certificat de qualification complémentaire Vélo tout terrain en milieu montagnard est modifiée comme indiqué dans l’annexe au présent arrêté.