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Article (Arrêté du 12 janvier 1993 portant interdiction de certaines routes aux épreuves sportives à certaines périodes de l'année 1993)

Article (Arrêté du 12 janvier 1993 portant interdiction de certaines routes aux épreuves sportives à certaines périodes de l'année 1993)


Art. 1er. - Les périodes durant lesquelles le déroulement des épreuves et compétitions sportives est interdit sur les routes classées dans la catégorie des voies à grande circulation sont fixées pour l’année 1993 selon le tableau suivant :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 19 du 23 janvier 1993, page 1208.