Article (Arrêté du 22 décembre 1992 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences de céréales à paille))
Art. 8. - Est modifié comme suit l'article 1er de l'arrêté du 30 décembre 1991 susvisé, publié au Journal officiel le 30 janvier 1992, en ce qui concerne la variété Systel:
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Vous pouvez consulter le tableau dans le JO no 0303 du 30/12/1992
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