Article (Arrêté du 23 décembre 1992 portant nomination de commissaires et de commissaires adjoints du Gouvernement auprès d'organismes nationaux de développement)
Par arrêté du ministre de l’agriculture et du développement rural en date du 23 décembre 1992 :
Sont nommés commissaires du Gouvernement :
Auprès du Fonds national d’assurance formation des exploitants agricoles et des membres associés des exploitations agricoles (F.A.F.E.A.) et auprès du Fonds national d’assurance formation des salariés des exploitations agricoles, M. Savy (Hervé) (direction générale de l’enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Marx (Jean-Marie).
Auprès du Service des échanges et des stages agricoles dans le monde (Sesame), M. Bourdreux (Jacques) (direction générale de l’enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Marx (Jean-Marie).
Auprès de la Confédération française de la coopération agricole (C.F.C.A.), M. Jacotot (Alain) (direction de la production et des échanges), en remplacement de M. Fradin (Guy).
Sont nommés commissaires adjoints du Gouvernement :
Auprès du Centre national des jeunes agriculteurs (C.N.J.A.), M. Le Jan (Alain) (direction des exploitations, de la politique sociale et de l’emploi), en remplacement de M. Boudy (Jean-François).
Auprès du Centre technique interprofessionnel des fruits et légumes (C.T.I.F.L.) et auprès du Centre national interprofessionnel de l’horticulture (C.N.I.H.), M. Simon (Patrick) (direction générale de l’enseignement et de la recherche), en remplacement de M. Laborde (Daniel).
Auprès de l’Institut technique des céréales et des fourrages (I.T.C.F.), M. Laborde (Daniel) (direction générale de l’enseignement et de la recherche), cri remplacement de M. Simon (Patrick).
Auprès de l’Association de formation en milieu rural (A.F.M.R.), M. Mondy (Robert) (service formation-développement de la région Aquitaine).
Auprès du Mouvement rural de la jeunesse chrétienne (M.R.J.C.), Mme Courtant (Maryvonne) (direction générale de l’enseignement et de la recherche).