Article (Arrêté du 15 décembre 1992 complétant l'arrêté du 17 juin 1980 portant homologation de titres et de diplômes de l'enseignement technologique)
Art. 2. - Les titres et diplômes ci-dessous énumérés sont inscrits sur la liste d'homologation des titres et diplômes de l'enseignement technologique.
Ils sont classés selon la nomenclature interministérielle par groupes de formation et par niveau.
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 8 du 10 janvier 1993, page 578.