Article (Arrêté du 13 décembre 1993 portant inscription sur une liste d'aptitude (ingénieurs des travaux ruraux))
Par arrêté du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 13 décembre 1993, les techniciens de génie rural dont les noms suivent sont inscrits sur une liste d'aptitude à l'emploi d'ingénieur des travaux ruraux à la suite du résultat de l'examen professionnel ouvert au titre de l'année 1993:
M. Moser (Jean-Claude).
M. Gardais (Eric).