Article (Arrêté du 27 août 1992 portant délégation de signature)
IV. - Au titre V, Etats-majors d'armée:
1. A l'article 18, paragraphe I, tableau :
a) Au A, Etat-major de l'armée de terre :
- colonne Titulaires de la délégation, ajouter : « M. le général Jean-Claude Egretaud, sous-chef d'état-major Télécommunications-systèmes d'information »;
- colonne Nature de la délégation, en face de : « M. le général Jean-Claude Egretaud », ajouter : « dans la limite de ses attributions ».
b) Au B, Etat-major de la marine, colonne Titulaires de la délégation :
Au lieu de « M. le vice-amiral François Deramond », lire « M. le vice-amiral d'escadre François Deramond ».
2. A l'article 19, Directions et services des états-majors, paragraphe I :
a) Au A, Armée de terre, V, Direction des transmissions, tableau, colonne Suppléant :
Au lieu de « M. le colonel François Cellerier », lire « M. le général François Cellerier »;
b) Au B, Marine, VI, Direction des constructions navales (en matière d'entretien et de réparation de la flotte en service ou en réserve),
remplacer le tableau par le suivant :