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Article (Arrêté du 18 mars 1993 modifiant l'arrêté du 28 mars 1990 relatif aux émoluments des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires)

Article (Arrêté du 18 mars 1993 modifiant l'arrêté du 28 mars 1990 relatif aux émoluments des maîtres de conférences des universités - praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires)


Art. 2. - L’article 4 de l’arrêté du 28 mars 1990 susvisé fixant les émoluments hospitaliers des maîtres de conférences des université - praticiens hospitaliers des centres de soins, d’enseignement et de recherche dentaires exerçant leurs fonctions à temps partiel est remplacé par les dispositions suivantes :
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 75 du 29 mars 1993, page 5704.