Article (Arrêté du 4 août 1992 modifiant l'arrêté du 3 février 1985 fixant la Nomenclature des actes de biologie médicale)
Art. 1er. - I. - Les dispositions du «II Exploration de l'hémo-stase et de la coagulation» du chapitre «B Hématologie» de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale sont modifiées ainsi qu'il suit: 1o Sont supprimées les dispositions suivantes:
«L'examen préopératoire sommaire de l'hémostase ou le dépistage d'orientation pour la recherche d'une altération de l'hémostase comprend:
«TS no 121;
«Dosage de l'activité prothrombinique no 125;
«Temps de céphaline+activateur no 127.
«Cet examen préopératoire comporte éventuellement l'observation d'une fragilité capillaire et l'étude de la rétraction du caillot.» 2o Sont ajoutées, avant le no 125, les dispositions suivantes:
«Les examens no 121 ou no 171 ne peuvent être cotés que lorsque le médecin prescripteur justifie que l'interrogatoire du malade auquel il a procédé établit une tendance anormale au saignement.
«196 Exploration de base de l'hémostase préopératoire comprenant numération des plaquettes, dosage de l'activité prothrombinique et temps de céphaline+activateur: B 50.
«La cotation no 196 se substitue au cumul des trois cotations no 116, no 125 et no 127.» II. - Au V du «B Hématologie» de la deuxième partie de la Nomenclature des actes de biologie médicale sont ajoutées les inscriptions suivantes:
«160 Groupage plaquettaire (PLA), dans le cadre de la transfusion sanguine en pathologie néonatale. Par sujets groupés: B 200.
«Le système PLA doit être précisé sur le compte rendu.
«L'étude comporte le groupage du couple parental et celui du nouveau-né.
Dans les immunisations post-transfusionnelles, le groupage comporte celui du donneur et du receveur.
«161 Groupage granulocytaire dans le cadre de la transfusion sanguine en pathologie néonatale et dans les cytopénies auto-immunes. Par sujets groupés: B 200.
«Les systèmes NA, NB, NC, ND et NE doivent être précisés. Dans les immunisations foeto-maternelles, l'étude comporte le groupage du couple parental et celui du nouveau-né.