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Article (Arrêté du 27 octobre 1992 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Spéléologie)

Article (Arrêté du 27 octobre 1992 fixant les conditions d'obtention de la formation spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option Spéléologie)

Art. 14. - L'accès direct à l'examen final est accordé:
- aux candidats ayant à la date de publication du présent arrêté au moins huit mois effectifs d'activité professionnelle Spéléologie et titulaires, à la date de l'examen final, de la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou de tout titre reconnu équivalent. Celle-ci est appréciée sur dossier par une commission comprenant à parité des représentants: du ministère chargé de la jeunesse et des sports, de la Fédération française de spéléologie et de l'organisation professionnelle la plus représentative;
- aux candidats titulaires à la date du présent arrêté du diplôme de moniteur fédéral délivré par la Fédération française de spéléologie ou de tout titre reconnu équivalent par la Fédération française de spéléologie et titulaires, à la date de l'examen final, de la partie commune du brevet d'Etat d'éducateur sportif ou de tout titre reconnu équivalent;
- aux cadres techniques et pédagogiques relevant du ministère chargé de la jeunesse et des sports, aux enseignants d'éducation physique, aux titulaires d'un brevet d'Etat délivré par le ministère chargé de la jeunesse et des sports, aux titulaires d'une licence S.T.A.P.S. possédant à la date de publication du présent arrêté le diplôme de moniteur fédéral délivré par la Fédération française de spéléologie ou de tout titre reconnu équivalent par la Fédération française de spéléologie.