Article (Arrêté du 13 octobre 1992 modifiant la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux)
Art. 2. - Les dispositions de la troisième partie de la Nomenclature générale des actes professionnels (nomenclature des actes médicaux utilisant les radiations ionisantes), titre Ier (Actes de radiodiagnostic) sont modifiées comme suit:
I. - Au chapitre Ier (Dispositions générales), article 1er, ajouter après:
«Une base fixe caractéristique de l'examen», les termes:
«S'il n'est pas fait expressément mention du nombre d'incidences dans une inscription, la cotation de base est globale, quel que soit le nombre d'incidences.» Il convient en conséquence de supprimer les termes: «quel que soit le nombre d'incidences» dans chaque libellé les comportant.
II. - Au chapitre II (Actes de radiodiagnostic portant sur le squelette):
A l'article 1er:
Remplacer les termes «deux incidences» par les termes «une ou deux incidences» dans le libellé «Main, poignet, avant-bras, coude, bras...»;
......................................................
10»
par l'inscription suivante: «Ceinture scapulaire, clavicule isolée,
omoplate isolée, clavicule et omoplate d'un même côté, une ou deux incidences 10.» A l'article 2:
Remplacer les termes «deux incidences» par les termes «une ou deux incidences» dans le libellé des inscriptions «Pied, cheville, jambe,
cuisse, par segment», «Genou», «Hanche».
Après les inscriptions relatives au bassin, ajouter:
......................................................
10» «Cette cotation n'est pas cumulable avec celle de l'examen du rachis lombo-sacré.» Dans le libellé de l'inscription relative à l'exploration simultanée du bassin et de la hanche, substituer les termes: «les incidences supplémentaires concernant la deuxième exploration» aux termes «les incidences concernant la deuxième exploration».
Après l'inscription «Examen isolé du sacrum et/ou du coccyx», ajouter «Cette cotation n'est pas cumulable avec l'examen du rachis lombo-sacré».