Article (Arrêté du 10 juillet 1992 relatif à l'organisation et aux horaires des enseignements des classes de première et terminale des lycées sanctionnés par le baccalauréat technologique, série Sciences et technologies de laboratoire)
Art. 4. - Au titre des enseignements obligatoires, les élèves suivent des enseignements en modules. L'horaire hebdomadaire global des modules est de 2 h 15 en classe de première et de 1 h 30 en classe terminale.
Cet horaire est affecté à parts égales entre trois matières complémentaires de formation générale en classe de première et, en classe terminale, suivant le cas, entre deux ou trois matières dominantes de la spécialité. Il peut faire l'objet d'une répartition non uniforme sur l'année scolaire.
Pour chaque matière concernée, la dotation «horaire professeur» est le double de l'horaire d'enseignement des élèves, ce qui permet une répartition de ces derniers en groupes variables dont l'effectif est inférieur à celui de la classe entière.
L'affectation et la distribution des élèves dans ces groupes est de la responsabilité des enseignants.