Article (Arrêté du 21 juillet 1992 modifiant l'arrêté du 8 novembre 1990 portant création et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur agricole, option Technico-commercial)
Art. 1er. - L'annexe II de l'arrêté du 8 novembre 1990 susvisé est modifiée partiellement par l'annexe jointe au présent arrêté.
L'annexe III est remplacée par l'annexe III jointe au présent arrêté(1).
Les modifications entrent en application à compter de la session d'examen de 1994.